Étiquette : QVT

BTHE, CHSCT, Conditions de travail

Pénibilité et sinistralité en EHPAD : Vivement une Ordonnance pour faire cesser cette maltraitance…

Syndic@Toi

Agnés Buzyn, la ministre des solidarités et de la santé s’est récemment alarmée des facteurs de pénibilité physique dont sont victimes les salariés d’EHPAD :

Les professionnels des EHPAD sont très inquiets de leurs conditions de travail qui se dégradent d’années en années alors que les besoins ne cessent d’augmenter. En effet, les données portées à ma connaissance par la CNAMTS notamment démontrent un taux de sinistralité particulièrement important..

Si on prend l’exemple du Groupe Korian, leader Européen du marché, on peut vérifier combien les inquiétudes de Madame la ministre sont fondées.
En terme de sinistralité, le groupe impressionne par sa capacité à produire de l’inaptitude en quantité. Et le peu d’action pour en empêcher les causes impressionne tout autant !

Espérons que le ministère aura des projets plus ambitieux pour sauver l’humain et les salariées… Quelque chose d’un peu plus radical qu’une ligne d’écoute, qu’un accord QVT dévitalisée, ou qu’un groupe de parole pour désespéré-es anonymes…
Réservons plutôt cela aux actionnaires, pour offrir mieux aux salarié-es et aux clients. le monde de la santé (sinon le monde tout court) s’en porterait beaucoup mieux.

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Accords et Actus CE - IRP, autres - divers, CHSCT, Conditions de travail, droit du travail

Négociations Accords Korian

Syndic@Toi

Des négociations se poursuivent pour notamment un accord QVT (Qualité de Vie au Travail) et un accord BDES (Base de Données Économique et Sociale).

dialogue-social

Sur l’accord QVT, l’attention est palpable et l’enjeu clair pour les salarié-e-s : Faire que cet accord ne soit pas comme tant d’autres (juste un faire valoir, un papier remplis de mots inconséquents ou d’améliorations de pacotilles) mais que au contraire les problématiques de remplacements, d’augmentation de charge de travail, d’insuffisances d’effectifs, de moyens de prises en charge, de subrogation, de prévoyance, etc. (en bref les conditions de travail et de vie) occupent plus de place que l’avènement du télé-travail ou la couleur des vestiaires…

L’accord BDES est moins parlant pour beaucoup et pourtant… Il peut conditionner à lui seul la capacité ou non pour chaque représentant du personnel de pouvoir ou non exercer correctement ses missions pour les salariés.

La direction peut voir son intérêt à concentrer l’essentiel des moyens d’information entre les mains d’une poignée d’élu-e-s centraux et à en réduire l’accès aux plus grand nombre des autres élu-e-s. Bien que se soit contraire au principe de transparence, les directions de Site elles mêmes pourraient (si elles ne le sont déjà) se trouver limiter dans leur accès aux données de leur propre site au profit d’une centralisation siége.

On comprendrait moins en revanche que les 4 syndicats négociateurs (CFDT, CGT, FO et UNSA) cautionnent ce principe et qu’ils acceptent une telle baronnie dans la gestion des données, en privant les CHSCT, DP ou mêmes les CE de toutes les données que le code du travail permet de leur accorder.

Les missions de Délégué-e-s de Site sont très difficiles au quotidien, la quantité de probléme de droit ou de conditions de travail à contrôler est énorme et dépasse de loin les crédits d’heures mensuels dont ils et elles disposent. Même constat pour les élu-e-s des CE.

Alors que depuis plus de 2 ans ces bases de données devraient être en place partout, alors que constamment les élu-e-s doivent faire des pieds et des mains pour obtenir les infos auxquelles ils et elles ont droits (sans y arriver bien souvent). Nous ne saurions accepter que les élu-e-s disposent d’encore moins d’infos que celles prévues actuellement par la loi, nous exigeons au contraire que toutes ses informations leurs soit rassembler sur chaque site et sur chaque instance avec une total indépendance d’accés pour les élu-e-s.

C’est le travail et la responsabilité des directions Rh et des relations sociales que de permettre l’exercice des missions des élu-e-s et de veiller activement à ce qu’aucune forme d’entrave ne s’ancre ou ne s’insinue.

Les syndicats CFDT, CGT, FO et UNSA qui négocient cet accord en portent toute la responsabilité. Ils doivent donc veiller à ce que l’accord ne fasse pas fonction de contention pour les élu-e-s des sites ou des CE.

Voici pour rappel ce que prévoit le code du travail sur l’accès à la BDES par le CHSCT  :
(la liste est longue mais les salarié-e-s et leurs élus le valent bien !)

L2323-9 Code du travail

« Les éléments d’information transmis de manière récurrente au comité d’entreprise et au comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail sont mis à la disposition de leurs membres dans la base de données mentionnée à l’article L. 2323-8 et cette mise à disposition actualisée vaut communication des rapports et informations au comité d’entreprise, dans les conditions et limites fixées par un décret en Conseil d’Etat.

Lorsque les dispositions du présent code prévoient également la transmission à l’autorité administrative des rapports et informations mentionnés au premier alinéa, les éléments d’information qu’ils contiennent sont mis à la disposition de l’autorité administrative à partir de la base de données et la mise à disposition actualisée vaut transmission à cette autorité.

Les consultations du comité d’entreprise et du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail pour des événements ponctuels continuent de faire l’objet de l’envoi de ces rapports et informations. »

L2323-8 Code du travail

« Une base de données économiques et sociales, mise régulièrement à jour, rassemble un ensemble d’informations que l’employeur met à disposition du comité d’entreprise et, à défaut, des délégués du personnel ainsi que du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail.

La base de données est accessible en permanence aux membres du comité d’entreprise ou, à défaut, aux délégués du personnel, ainsi qu’aux membres du comité central d’entreprise, du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail et aux délégués syndicaux.

Les informations contenues dans la base de données portent sur les thèmes suivants :

1° Investissements : investissement social (emploi, évolution et répartition des contrats précaires, des stages et des emplois à temps partiel, formation professionnelle et conditions de travail), investissement matériel et immatériel et, pour les entreprises mentionnées au sixième alinéa de l’article L. 225-102-1 du code de commerce, les informations en matière environnementale présentées en application du cinquième alinéa du même article ;

1° bis Egalité professionnelle entre les femmes et les hommes au sein de l’entreprise :

diagnostic et analyse de la situation respective des femmes et des hommes pour chacune des catégories professionnelles de l’entreprise en matière d’embauche, de formation, de promotion professionnelle, de qualification, de classification, de conditions de travail, de sécurité et de santé au travail, de rémunération effective et d’articulation entre l’activité professionnelle et la vie personnelle, analyse des écarts de salaires et de déroulement de carrière en fonction de l’âge, de la qualification et de l’ancienneté, évolution des taux de promotion respectifs des femmes et des hommes par métiers dans l’entreprise ;

2° Fonds propres et endettement ;

3° Ensemble des éléments de la rémunération des salariés et dirigeants ;

4° Activités sociales et culturelles ;

5° Rémunération des financeurs ;

6° Flux financiers à destination de l’entreprise, notamment aides publiques et crédits
d’impôts ;

7° Sous-traitance ;

8° Le cas échéant, transferts commerciaux et financiers entre les entités du groupe.

Ces informations portent sur les deux années précédentes et l’année en cours et intègrent des perspectives sur les trois années suivantes.

Le contenu de ces informations est déterminé par un décret en Conseil d’Etat et peut varier selon que l’entreprise compte plus ou moins de trois cents salariés. Il peut être enrichi par un accord de branche ou d’entreprise ou, le cas échéant, un accord de groupe, en fonction de l’organisation et du domaine d’activité de l’entreprise.

Les membres du comité d’entreprise, du comité central d’entreprise, du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail, les délégués syndicaux et, le cas échéant, les délégués du personnel sont tenus à une obligation de discrétion à l’égard des informations contenues dans la base de données revêtant un caractère confidentiel et présentées comme telles par l’employeur. »

Article R2323-1-4 Code du travail

« Dans les entreprises de moins de trois cents salariés, la base de données prévue à l’article L. 2323-7-2 comporte une présentation de la situation de l’entreprise, notamment le chiffre d’affaires, la valeur ajoutée, le résultat d’exploitation, le résultat net et les informations suivantes :

A.-Investissements :

1° Investissement social :

a) Evolution des effectifs par type de contrat ;

b) Evolution des emplois par catégorie professionnelle ;

c) Situation en matière d’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et mesures prises en ce sens ;

d) Evolution de l’emploi des personnes handicapées et mesures prises pour le développer ;

e) Evolution du nombre de stagiaires ;

f) Formation professionnelle : investissements en formation, publics concernés ;

g) Conditions de travail : durée du travail dont travail à temps partiel et aménagement du temps de travail ;

2° Investissement matériel et immatériel :

a) Evolution des actifs nets d’amortissement et de dépréciations éventuelles (immobilisations) ;

b) Le cas échéant, dépenses de recherche et développement.

B.-Fonds propres, endettement et impôts :

1° Capitaux propres de l’entreprise ;

2° Emprunts et dettes financières dont échéances et charges financières ;

3° Impôts et taxes.

C.-Rémunération des salariés et dirigeants, dans l’ensemble de leurs éléments :

1° Evolution des rémunérations salariales :

a) Frais de personnel y compris cotisations sociales, évolutions salariales par catégorie et par sexe, salaire de base minimum, salaire moyen ou médian, par sexe et par catégorie professionnelle ;

b) Pour les entreprises soumises aux dispositions de l’article L. 225-115 du code de commerce, montant global des rémunérations visées au 4° de cet article ;

c) Epargne salariale : intéressement, participation.

D.-Activités sociales et culturelles : montant de la contribution aux activités sociales et culturelles du comité d’entreprise, mécénat.

E.-Rémunération des financeurs, en dehors des éléments mentionnés au B :

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1° Rémunération des actionnaires (revenus distribués) ;

2° Rémunération de l’actionnariat salarié (montant des actions détenues dans le cadre de l’épargne salariale, part dans le capital, dividendes reçus).

F.-Flux financiers à destination de l’entreprise :

1° Aides publiques ;

2° Réductions d’impôts ;

3° Exonérations et réductions de cotisations sociales ;

4° Crédits d’impôts ;

5° Mécénat.

G.-Sous-traitance :

1° Sous-traitance utilisée par l’entreprise ;

2° Sous-traitance réalisée par l’entreprise.

H.-Pour les entreprises appartenant à un groupe, transferts commerciaux et financiers entre les entités du groupe :

1° Transferts de capitaux tels qu’ils figurent dans les comptes individuels des sociétés du groupe lorsqu’ils présentent une importance significative ;

2° Cessions, fusions, et acquisitions réalisées. »

Notre gazette, AlloKorian recueille vos témoignages.

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Accords et Actus CE - IRP, BTHE, CHSCT, Conditions de travail

Négociations UES Korian : Des dizaines de milliers de salariés concernés !

Syndic@Toi

Les salariés de l’UES Korian, pour une très grande majorité d’entre eux, ne sont pas au courant et pourtant, cela les concerne toutes et tous. Dommage car leur avis, réaction, ou leur sondage pour l’ensemble d’entre eux n’aurait pas été de trop compte tenu des enjeux. (pour notre part, nous recueillons ici votre avis)

Des négociations réunissant la direction et 4 syndicats de l’entreprise devraient aboutir prochainement sur 2 accords d’entreprises : sur la Qualité de Vie au Travail (QVT) et sur les Bases de Données Économiques et Sociale (BDES) destinées aux représentants du personnel.

 

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Bien que ces projets soient souvent qualifiés par la direction d’essentiel, de précieux ou que l’entreprise déclare volontiers son attachement pour les dits accords comme pour le dialogue social, c’est souvent un attachement très relatif ou distant. En l’occurrence, il aura fallu attendre plusieurs années pour que la direction daigne enfin ouvrir des négociations là dessus.

Et depuis tout ce temps ???

Et ben les salariés ont eu le choix… s’insensibiliser, subir des dysfonctionnements, des AT, des pressions, des tensions, du stress, d’autres mauvaises conditions de travail, de lancer des alertes dans des oreilles sourdes, voir un psy, etc.. ou aller voir la QVT ailleurs.
Pour les BDES des représentants du personnel, la direction de l’entreprise, droite dans ses bottes, n’a pas vu de probléme à restée 2 ans hors la loi, (ou plus si affinités) car pour elle cela valait mieux semble-t-il que de fournir aux représentants toutes les données avant la sacro-sainte négociation sur le sujet… A se demander si les accords d’entreprise et leur calendrier à rallonge ne sont pas finalement des prétextes pour faire jouer des prolongations à tant d’insuffisances déplorables…
Pour ne pas devenir trop complaisant, sinon complice, de cette mauvaise habitude d’entreprise et de ces conséquences, les 4 syndicats, (CFDT, CGT, FO et UNSA) appelés à négocier ces accords, auront la grosse responsabilité de produire des contenus d’accord suffisamment solides, concrets, et surtout bien appliqués sur le terrain à l’ensemble du personnel.

La patience collective en vue d’une meilleure QVT ou d’un accès aux données ont du être soumises à des étendues calendaires qui auraient de quoi rendre jalouses les pleine de Sibérie. Bref, il était temps… Et le temps d’ailleurs nous a renseigné sur le sérieux (sinon sur les dispositions) de la direction générale en matière de priorités et à quel point elle est prompte à éviter tout empressement ou excès en matière de QVT.

Il n’y a d’ailleurs pas eu plus d’empressement pour se conformer à la loi en matière de BDES… Jamais mise en place malgré des délai légaux pourtant très clair et alors que sur le terrain, pour des centaines de représentants de CHSCT, pour des élus CE, des DS, RS ou pour tout salarié qui compte sur ses représentants du personnel, c’est autant de moyens légaux en moins ou d’entraves en plus à l’exercice de leurs missions.

Alors que les CHSCT des Ehpad et des SSR ne disposent même pas de BDES et que les négociations QVT avaient fini par prendre des airs d’arlésienne, nous tenons la direction générale (avant celles des sites) directement responsable des dégradations de conditions de travail et de prises en charges que nous ne cessons de constater. Il appartient donc à la direction générale de faire cesser sans délai les dégradations et leurs causes et il leur appartient tout autant de réparer, sinon de dédommager. Les salariés sont ainsi en droit à présent d’obtenir des mesures concrètes et sans ambiguïté, à la hauteur de la situation.

A ce jour nous ne connaissons pas les propositions QVT des 3 syndicats ( CFDT, CGT, FO ) et SUD n’a pas été invité ni solliciter pour ces négociations. Peut-être parce que nos nombreux articles sur le sujet en disaient déjà assez long et que la direction n’a pas souhaité nous entendre en débattre.

Nous nous en remettons donc aux syndicats CFDT, CGT, FO que nous invitons à faire mieux que l’UNSA (là dessus nous ne sommes pas trop inquiet – voir propositions de l’UNSA plus bas) et à être intraitable sur tous les sujets incontournables, c’est à dire face à tout ce qui dégrade la vie de salariés au travail :

  • La pénibilité / les absences non remplacées / les insuffisances d’effectifs / les sur-charges et sur-exigences de travail / les RPS

  • Les insuffisances de protection sociale ou sanitaire

  • Les pressions et répressions

  • La poses de CP conditionnées par des objectifs comptables

  • Les contradictions pressurisantes entre le commerciale et la réalité terrain

  • voire aussi notre précédent article

Pour la Qualité de Vie au Travail qui sera négociée bientôt (espérons le), l’UNSA a rédigé des propositions qui concernent quasi exclusivement les sièges et les directions. Autrement dit rien dans ces propositions ne s’adresse aux métiers qui sont directement au cœur de l’activité principale du groupe Korian et rien sur la pénibilité grandissante qui les concerne.
Peut être pour l’effet de surprise, sinon par déni du soin, l’UNSA dans ses propositions a ainsi complétement ignoré les AS, ASH, AMP, ASG, AVS, IDE, IDER, IDEC, Kiné, psychologues, psychomot, ergo, gouvernantes, serveurs, serveuses, cuisinier-e-s, plongeurs, animatrices, standardistes, secrétaires, agents techniques, … n’ayant pas mieux à proposer pour eux qu’une réfection de leurs vestiaires (déjà prévue depuis 2016)…? Il y a là une vacuité de proposition terrible qui en dit long sur les priorités ou les proximités de l’UNSA.

Leur constat nous semble pourtant assez juste quant aux conditions des travail des directions de site et personnel des sièges, qui ne sont pas en reste de leurs lots de pression mais les propositions qualités ne sont pas renversantes… Et il en faudrait plus là aussi pour qui vise un engagement fort et une identité groupe des directions et autres personnels sièges (c’est mieux que chasseurs de primes). Mais quand bien même la QVT des directions et personnels sièges serait à la hauteur, et sauf à vouloir cliver sièges/directions et les milliers de salariés des SSR et EHPAD Korian, un syndicat peut-il à ce point ignorer autant de salarié d’un coup…?

Alors qu’un grand nombre de directions de site et de personnel de sièges passe déjà plus de temps perso avec son téléphone, PC ou messagerie pro, qu’avec leurs proches, on s’étonne que le télé travail arrive en n°1 dans les propositions de l’UNSA… Les propositions sont même tellement peu ambitieuses (sinon déjà existantes) qu’il est plus que probable qu’un certain nombre d’entre elles seront retenues. Nous espérons que l’entreprise n’a pas engagé trop de frais en R&D ou de consultance pour des propositions patronales en matière de QVT alors que l’UNSA l’a déjà fait gratis, et le tout servi sur un plateau qui alimente la négociation…

Le personnel mérite mieux que ça et même une patronat pragmatique peut faire bien mieux que l’UNSA.

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BTHE, CHSCT, Conditions de travail, Métiers

Qualité de Vie au Travail.. vous avez dit Vie ? vous avez dit Qualité ?

Syndic@Toi

Jusque là, nous n’avons vu que le Travail…

Depuis la fusion Korian Medica, la politique d’entreprise n’a eu de cesse de nous laisser perplexe par ses logiques de surenchère (réductions des coûts, augmentation des charges de travail, reprise en main des cuisines, etc..)  et des discours paradoxaux qui viennent régulièrement enjoliver ce que tant de salariés ont de plus en plus de mal à supporter.

En juin dernier, le Collectif Performance & Qualité de Vie au Travail rendait compte de leur « Causerie Korian » réalisée avec Monique Rolland, la DRH du Groupe Korian, en mars 2016. Cette « causerie » avait pour théme la Qualité de Vie au Travail, autrement connu sous l’acronyme QVT.

Mme Rolland y vantait les bienfaits et la nécessité pour une entreprise comme la notre d’avoir une QVT forte (mieux que le score de 6,2 avancé alors) et on était bien d’accord avec cette idée.

Dans la pratique, et encore plus depuis, on ne voit pas vraiment où et sur quoi ont pu porté les efforts en matière de QVT. Plusieurs épisodes évitables sont même venus gâcher plusieurs fois des conditions de vie au travail qui n’avait franchement pas besoin de ça.

Mais pour aider et contribuer aux négociations d’entreprises sur la QVT, même si nous n’y sommes pas conviés, nous apportons une liste non exhaustive d’axes d’amélioration indispensables pour pouvoir que QVT ne riment plus Quotidien Vendu du Travail.

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Les incontournables :

  • La suppression des jours de carence, qui poussent bon nombre de salariés à venir travailler malade

  • La suppression du décompte des absences pour maladie ou AT dans le calcul des primes de présentéisme, qui pousse bon nombre de salariés à venir travailler malade

  • L’augmentation des effectifs et le remplacement de toutes les absences, pour arrêter les surcharges de travail dont héritent quotidiennement les salariés présents

  • De reprendre à zéro les méthodes managériales d’un grand nombres de directions et des chefs d’équipes.

  • De redevenir un peu plus modeste dans les objectifs financiers, lesquels conduisent à beaucoup trop de pression des directions sur les leurs équipes et à faire du tort à la masse salariale.

  • L’engagement humain et émotionnel sont très forts dans nos métiers, mais dans des environnement de travail bien trop lourds et qu’il est urgent d’alléger.

  • La somme de tous ces facteurs sont loin d’être isolés ce qui conduit à beaucoup de RPS ainsi qu’à des risquent concrets pour la santé physique du personnel et pour la qualité de prise en charge.

Or, comme le disait Monique Rolland dans la causerie « quand ça dérape, ça dérape une fois mais ça suffit à faire déraper la machine. »

chez Korian, le premier capital est le capital l’humain.

« Et à la limite, je dirai, si on a un seul capital, c’est le capital humain. C’est lui qui fait la différence. » dixit Mme Rolland

Heureusement, des capitaux on en a d’autre, et ce serait bon de piocher dedans pour entourer un peu mieux l’humain…et pour ne pas toujours compter que sur nous.

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Le jour où l’humain sera considéré d’abord comme de l’humain avant d’y voir un levier de croissance, le jour où on consentira à prendre soin de l’humain et de sa vie avant de compter le profit qu’ils pourraient rapporter, alors là on pourra déjà parler de QVT et commencer à la façonner.

Selon Monique Rolland, une politique centrale ne peut avoir de répercussion et de résonance que par sa capacité à réduire les écarts entre communication institutionnelle et réalités locales.
C’est bien là notre avis aussi et pourtant, que ces écarts sont grands et nombreux…

Or, si le corporate se doit d’être crédible, cela ne se fera pas à grand coups de méthodes Coué.

Depuis 2016 l’entreprise à été le théâtre de bien des contradictions quant aux belles intentions de la qualité de vie au travail (ou même de la qualité de service) :

  • le « Dialogue Social » d’abord. « Dialogue » qui dans les faits ressemble surtout à un l’art de ne pas y toucher ou de toujours remettre à demain. Quant au « Social » soit il est débordé, soit il a disparu.. Vu comme ça, effectivement, l’association des deux mots colle avec la réalité.

  • Lorsque les signalements de représentants du personnel n’ont d’égal que le déni de chefs de service ou de leurs directions, faut-il s’étonner que les problémes ne se règlent pas ou qu’ils empirent ?

  • Lorsque des projets ou des politiques d’entreprise qui concernent 100%  des collaborateurs (comme la politique CP) sont décidées de manière unilatérale, sans associer ni le personnel ni leur représentant en amont, quelle crédibilité y a-t-il à invoquer le « Dialogue Social » ou la « Qualité de Vie au Travail » ?

  • Lorsque la direction générale à souhaité mettre en place une seule Délégation de Site (CHSCT DP) pour représenté le personnel de tous les établissements sièges et de toutes les directions de sites de France (prés de 380 sites) n’est ce pas une façon de priver tout ce personnel du recours d’enquête CHSCT ou des constats de proximité nécessaire au préalable d’alerte?

  • Lorsque la direction générale accepte au quotidien que tant de collaborateurs effectuent des surcharges de travail du fait des manques d’effectifs ou des absences non remplacées, est une marque de qualité de vie au travail ou est qu’on espère que l’engagement des collaborateur suffira à faire passer la pilule?

  • Autre contradiction enfin, les nombreux conflits, voire contentieux, qui ont fait suite à des alertes, répétés mais ignorés ou laissés sans suites, alors que les valeurs d’entreprise prônent la transparence.

Quant aux valeurs « Responsabilité » et « Initiative », les réalités du terrain nous donnent de plus en plus l’impression qu’elles déresponsabilisent et désengagent au contraire les directions des nombreux manques humains déplorés sur sites au profit d’intérêts financiers.

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